L'ensemble des charges est prélevé en fin de chaîne.
Pour les produits entrant dans la fabrication d'un autre, la TSC
est récupérée de sorte que cette TSC ne s'applique
qu'une seule fois lorsque le produit est "consommé"C’est
donc bien le consommateur final qui paye la TSC et elle n’affecte
pas le calcul du prix de vente par rapport aux investissements
consentis par l’entreprise. Bien entendu, la récupération
de la TSC ne s'applique pas aux sociétés de services
au niveau de la main d’œuvre.
Exemple, un plombier paiera la TSC au grossiste
pour l’achat de matériaux qu’il facturera au
client « taxe comprise » mais fera payer ses prestations
» hors taxe » au consommateur final, prestations qui
dans Vivant seront moins chères puisque libérées
des charges qui ne font plus partie du prix de revient. . . De
même, un maçon paiera la TSC à
l'achat des briques, récupérera cette taxe en vendant
les briques au client et facturera ses heures « hors taxe
» pour réaliser le mur.
La mise en oeuvre de cette taxe sur la consommation dans ses applications
pratiques devra faire l’objet d’une étude précise
dont voici déjà une ébauche ci-dessous.
